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Tunis Vendredi 20 Juillet 2018

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Justice: Généralisation du traitement des affaires pénales en temps réel

Dimanche 8 Juillet 2018
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Justice: Généralisation du traitement des affaires pénales en temps réel

Le ministre de la Justice Ghazi Jribi a annoncé vendredi que le traitement des affaires pénales en temps réel est généralisé à tous les tribunaux de première instance.

Le ministre présidait l'ouverture des travaux d'une rencontre sur l'évaluation du projet de généralisation du traitement en temps réel des affaires pénales, organisé par le département en collaboration avec le Programme d'Appui à la Justice en Tunisie et la délégation de l'Union européenne.

Le ministre a expliqué que la réussite de la première tranche de ce programme, à la lumière de l'expérience pilote qui a été menée dans le tribunal de première instance de La Manouba, a encouragé le département à le généraliser à toutes les juridictions de première instance de la République.

Ce projet pilote, réalisé dans les Tribunaux de première instance de La Manouba, Nabeul, Bizerte, Ben Arous, Zaghouan, Tunis 2, Grombalia et Ariana, a permis de réduire les délais des procédures pénales et de réponses judiciaires, de baisser le nombre les jugements rendus par défaut et de rationnaliser l'enregistrement des PV.

La rencontre s'est déroulée en présence des procureurs de la République et leurs adjoints près nombre de tribunaux de première instance, des greffiers, des experts et des agents de la police judiciaire.

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